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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHINA NUCLEAR POWER TECHNOLOGY RESEARCH INSTITUTE CO
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CATFUEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CATFUEL
CHINA NUCLEAR POWER TECHNOLOGY RESEARCH INSTITUTE CO., LTD, Société à responsabilité limitée régie par les lois de la République Populaire de Chine

Numéro de dépôt :
4232509
Date de dépôt :
09/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/12/2025
CATFUEL de CHINA NUCLEAR POWER TECHNOLOGY RESEARCH INSTITUTE CO

Présentation de la marque CATFUEL

Déposée le 9 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHINA NUCLEAR POWER TECHNOLOGY RESEARCH INSTITUTE CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CATFUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHINA NUCLEAR POWER TECHNOLOGY RESEARCH INSTITUTE CO domicilié(e) ROOM 1502-1504 AND 1506, FLOOR 15, SHENZHEN SCIENCE AND TECHNOLOGY BUILDING, WEST OF SHANGBU MIDDLE ROAD, FUTIAN DISTRICT, SHENZHEN - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2, rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque CATFUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATFUEL arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.

CHINA NUCLEAR POWER TECHNOLOGY RESEARCH INSTITUTE CO a également déposé les autres marques suivantes : LEAP , 2 FUEL , (Marque figurative)


CHINA NUCLEAR POWER TECHNOLOGY RESEARCH INSTITUTE CO., LTD, Société à responsabilité limitée régie par les lois de la République Populaire de Chine - ROOM 1502-1504 AND 1506, FLOOR 15, SHENZHEN SCIENCE AND TECHNOLOGY BUILDING, WEST OF SHANGBU MIDDLE ROAD, FUTIAN DISTRICT, SHENZHEN - Chine


Cabinet DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2, rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 1 mars 2017 - Rejet partiel n°695658 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-03-01

Anhydride titanique à usage industriel ; zircone ; oxyde de chrome ; combustibles pour piles atomiques ; modérateurs pour réacteurs nucléaires ; éléments chimiques fissiles ; corps fissiles pour l'énergie nucléaire ; isotopes à usage industriel ; uranium ; urane ;

Chrome ; ferromolybdène ; ferrosilicium ; molybdène ; zirconium ; alliages de métaux communs ; cermets ; tuyaux métalliques ; manchons de tuyaux métalliques ; fils à souder en métal ;

Appareils à air chaud ; chauffe-eau ; calorifères ; corps chauffants ; installations de chauffe ; installations pour le traitement de modérateurs nucléaires et combustibles ; installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires ; installations de polymérisation ; piles atomiques ; réacteurs nucléaires.